Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 04517 posée par M. Daniel Laurent

    Bouclier tarifaire de l'énergie et régies publiques de l'eau et de l'assainissement

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04194 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Continuité de l'activité cet hiver pour les entreprises grossistes approvisionnant la restauration

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04257 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des associations syndicales autorisées d'irrigation et d'assainissement

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03819 posée par M. Rémy Pointereau

    Hausse du prix des granulés de bois

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02577 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Piscines victimes de la crise énergétique

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible