Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 01697 posée par M. Serge Mathieu

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

24/06/1993
Pertinence
Question n° 08316 posée par M. Serge Mathieu

Distribution exagérée de courriers publicitaires

Réponse du ministère : Industrie

03/11/1994
Pertinence
Question n° 00626 posée par M. Serge Mathieu

Situation des industriels du textile vis-à-vis des négociations du GATT

Réponse du ministère : Industrie

06/05/1993
Pertinence
Question n° 00625 posée par M. Serge Mathieu

Activités de l'association Sécurité Confort France

Réponse du ministère : Industrie

06/05/1993
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. Serge Mathieu

Suppression de cabines téléphoniques dans l'arrondissement de Villefranche (Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

22/07/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11836 posée par M. Serge Mathieu

Situation des industriels du textile vis-à-vis des négociations du GATT

La question est caduque

04/10/1990
Pertinence
Question n° 03805 posée par M. Serge Mathieu

Contenu des négociations du GATT concernant l'industrie textile et l'habillement

La question est caduque

25/11/1993
Pertinence
Question n° 24917 posée par M. Serge Mathieu

Activités de l'association Sécurité Confort France

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence