Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 00434 posée par M. Serge Mathieu

Situation des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1980
Pertinence
Question n° 00640 posée par M. Serge Mathieu

Campagne contre la consommation de vins et spiritueux

Réponse du ministère : Commerce extérieur

09/07/1981
Pertinence
Question n° 06707 posée par M. Serge Mathieu

Région lyonnaise: situation des industriels du voilage

Réponse du ministère : Commerce extérieur

24/06/1982
Pertinence
Question n° 19503 posée par M. Serge Mathieu

Importation de rideaux tricotés: modifications des quotas

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

27/09/1984
Pertinence
Question n° 00308 posée par M. Serge Mathieu

Renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Commerce extérieur

17/04/1986
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 30028 posée par M. Serge Mathieu

Situation de l'industrie cotonnière

La question est caduque

25/04/1979
Pertinence
Question n° 01430 posée par M. Serge Mathieu

Industrie de l'habillement: limitation des importations

La question est caduque

08/01/1981
Pertinence
Question n° 11836 posée par M. Serge Mathieu

Situation des industriels du textile vis-à-vis des négociations du GATT

La question est caduque

04/10/1990
Pertinence
Question n° 24917 posée par M. Serge Mathieu

Activités de l'association Sécurité Confort France

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 03805 posée par M. Serge Mathieu

Contenu des négociations du GATT concernant l'industrie textile et l'habillement

La question est caduque

25/11/1993
Pertinence