Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 31 trouvées

  1. Question n° 19733 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conditions de réouverture des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19129 posée par M. Christian Bilhac

    Procédure de qualification par le conseil national des universités des candidats aux recrutements universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17109 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Port du voile pendant les cours de sport à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13686 posée par M. Claude Raynal

    Transparence des algorithmes de sélection des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0855S posée par Mme Chantal Deseyne

    Modalités de formation des maîtres de stage universitaire en médecine générale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20168 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Minitel et universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14775 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Soutenance d'un mémoire à l'université Aix-Marseille-III

    La question est caduque

    Pertinence Faible