Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 13865 posée par M. Roger Husson
Fonctionnement de la section régionale du comité interministériel d'action sociale de Lorraine
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 07012 posée par M. Georges Gruillot
Réorganisation des services rattachés au Premier ministre
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 07857 posée par M. Serge Mathieu
Conseil permanent de la jeunesse
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 23158 posée par M. Serge Mathieu
Coût de la mission interministérielle de lutte contre les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 03524 posée par M. René Trégouët
Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 02156 posée par M. Paul Raoult
Instituts de recherche sur l'enseignement des mathématiques
La question est caduque
Pertinence