Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 05581 posée par M. Daniel Percheron

    Situation des chômeurs de longue durée

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03557 posée par M. Jean Pépin

    Sécurité de la population

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26135 posée par M. Philippe Richert

    Situation des effectifs de la police nationale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 31162 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des abords des routes nationales et sécurité routière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 32108 posée par M. Michel Doublet

    Forces de police

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38396 posée par M. Michel Moreigne

    Réforme du service public vétérinaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01894 posée par M. Michel Moreigne

    Réforme du service public vétérinaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible