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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 14164 posée par M. Jean-Pierre Michel
Avenir des politiques territoriales, notamment en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18791 posée par M. Jean-Pierre Michel
Frais de déplacement des personnels itinérants de l'éducation nationale de la Haute-Saône
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19385 posée par M. Jean-Pierre Michel
Gel des crédits de la Commission nationale de déontologie de la sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 20119 posée par M. Jean-Pierre Michel
Frais de déplacement des personnels itinérants de l'éducation nationale de la Haute-Saône
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 25103 posée par M. Jean-Pierre Michel
Moyens alloués aux IUT
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence