Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 22839 posée par M. Philippe Leroy

Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes

Réponse du Ministère de la défense

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22323 posée par M. Jacques Genest

Restriction du développement de l'énergie éolienne due à la présence de radars militaires

Réponse du Ministère de la défense

16/06/2016
Pertinence
Question n° 04813 posée par M. Roland Courteau

Nouvelles missions du Commissariat à l'énergie atomique

Réponse du Ministère de la défense

12/06/2008
Pertinence
Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini

Décharge de munitions militaires

Réponse du Ministère de la défense

08/10/2015
Pertinence