Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 00257 posée par M. Serge Boucheny

Politique française de défense

Réponse du ministère : Défense

14/09/1979
Pertinence
Question n° 0009A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Possibilité de l'établissement d'un programme de défense anti-missile

Réponse du ministère : Défense

31/03/1983
Pertinence
Question n° 00247 posée par M. Jacques Chaumont

Vulnérabilité du système français de défense à une première frappe nucléaire

Réponse du ministère : Défense

24/08/1979
Pertinence
Question n° 0075A posée par M. Serge Boucheny

Fabrication d'un avion de combat

Réponse du ministère : Défense

11/04/1985
Pertinence
Question n° 00408 posée par M. Henri Caillavet

Information du Parlement sur la bombe à neutrons

Réponse du ministère : Défense

16/07/1980
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 00013 posée par M. Georges Lombard

Taux des salaires des ouvriers de la Défense nationale

La question est caduque

07/04/1978
Pertinence
Question n° 0064A posée par M. Jacques Chaumont

Conséquences de diminutions des crédits d'équipement de l'armée de terre

La question a été retirée

24/05/1989
Pertinence
Question n° 0094A posée par M. Pierre Jeambrun

Perspective d'une défense européenne autonome

La question a été retirée

18/02/1982
Pertinence
Question n° 0058A posée par M. Max Lejeune

Politique de défense du Gouvernement

La question a été retirée

28/04/1989
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Participation de la France à l'initiative de défense stratégique

La question est caduque

03/04/1986
Pertinence

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