Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 15329 posée par M. Daniel Laurent

Révision de la loi de programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/03/2015
Pertinence
Question n° 13339 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Effectifs du ministère de la défense

Réponse du Ministère de la défense

16/10/2014
Pertinence
Question n° 11879 posée par M. Daniel Laurent

Nouvelle baisse du budget de la défense

Réponse du Ministère de la défense

29/05/2014
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Christian Cambon

Budget de la défense

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

16/05/2014
Pertinence
Question n° 05632 posée par M. Daniel Laurent

Budget de la défense

Réponse du Ministère de la défense

04/04/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09124 posée par M. Louis Pinton

Loi de programmation militaire et priorités en matière de défense nationale

La question est caduque

07/11/2013
Pertinence
Question n° 08995 posée par M. Gaëtan Gorce

Conditions dans lesquelles se conclut l'exercice budgétaire

La question est caduque

31/10/2013
Pertinence
Question n° 02816 posée par M. Louis Pinton

Loi de programmation militaire et priorités en matière de défense nationale

La question est caduque

01/11/2012
Pertinence
Question n° 08088 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Vente des fréquences militaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/03/2009
Pertinence