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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi
L'Europe de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 11879 posée par M. Daniel Laurent
Nouvelle baisse du budget de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05632 posée par M. Daniel Laurent
Budget de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 13339 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Effectifs du ministère de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0078C posée par M. François-Noël Buffet
L'Europe de la défense
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 09124 posée par M. Louis Pinton
Loi de programmation militaire et priorités en matière de défense nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02816 posée par M. Louis Pinton
Loi de programmation militaire et priorités en matière de défense nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08995 posée par M. Gaëtan Gorce
Conditions dans lesquelles se conclut l'exercice budgétaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08088 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Vente des fréquences militaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence