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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 21751 posée par M. Yves Détraigne
Projet de rapprochement entre les DRIRE et les DIREN
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 23361 posée par M. Yves Détraigne
Politique du ministère de l'écologie en faveur de la promotion du papier recyclé
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 24047 posée par M. Yves Détraigne
Projet de rapprochement entre les DRIRE et les DIREN
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 26362 posée par M. Yves Détraigne
Fusion des DRIRE et des DIREN
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 04085 posée par M. Yves Détraigne
Valorisation de la publicité dite "éco-responsable"
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne
Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25380 posée par M. Yves Détraigne
Perturbation de la filière de tri des déchets à cause des bouteilles en PET opaque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09102 posée par M. Yves Détraigne
Disparition des insectes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19920 posée par M. Yves Détraigne
Filière gaz et réglementation environnementale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26162 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
Pertinence