Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

Question n° 02597 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/09/2022
Pertinence
Question n° 00382 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation des musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 25902 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des musiciens intervenants diplômés

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25551 posée par M. Michel Dagbert

Situation des titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

25/11/2021
Pertinence
Question n° 12935 posée par M. Jacques Legendre

Modalités de recrutement dans la mise en place de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

21/08/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26987 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des musiciens intervenants titulaires du diplôme universitaire de musicien intervenant

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation des musiciens intervenants

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

Intervenants musicaux en milieu scolaire

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 21510 posée par M. Franck Sérusclat

Situation des assistants d'enseignement artistique

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 14946 posée par M. Franck Sérusclat

Statut des personnels participant à l'enseignement artistique

La question est caduque

11/04/1996
Pertinence