Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 00457 posée par M. Roland du Luart

    Système de financement de la culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00082 posée par M. Christian Cointat

    Transparence des revenus prélevés sur les consommateurs en matière de culture

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23779 posée par M. René Teulade

    Financement de la culture et prélèvements sur le consommateur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 23485 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Système de rémunération pour copie privée

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23143 posée par M. Alain Néri

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23011 posée par M. Serge Andreoni

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22732 posée par M. Jacques Mézard

    Financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22677 posée par M. Robert Navarro

    Système de financement de la culture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses