Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 04039 posée par M. Jean Louis Masson

    Attributions départementales concernant le soutien aux donneurs de sang

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16674 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Collecte du sang recueilli à l'occasion du traitement des personnes atteintes d'hémochromatose génétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05543 posée par M. Roland Courteau

    Don du sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13777 posée par M. Rachel Mazuir

    Moyens budgétaires de la Fédération française pour le don de sang bénévole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17923 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Collecte du sang recueilli à l'occasion du traitement des personnes atteintes d'hémochromatose génétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07352 posée par M. Guy Fischer

    Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible