Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 00604 posée par M. Roland Courteau

    Don du sang: âge limite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02682 posée par M. Roland Courteau

    Age limite pour le don du sang

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13885 posée par M. Paul Souffrin

    Don du sang : enquête en RFA de l'union départementale des associations de donneurs de sang bénévoles de la Moselle

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13886 posée par M. Paul Souffrin

    Don du sang : intervention auprès des pays membres de la CEE

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13887 posée par M. Paul Souffrin

    Don du sang : maintien de l'obligation de bénévolat

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

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