Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 13331 posée par M. Serge Mathieu

Organisation d'une journée du don du sang

Réponse du ministère : Travail

04/01/1996
Pertinence
Question n° 13720 posée par M. Paul Raoult

Distinction à certains donneurs de sang bénévoles

Réponse du ministère : Travail

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13861 posée par Mme Michelle Demessine

Octroi d'une distinction aux donneurs de sang

Réponse du ministère : Travail

15/02/1996
Pertinence
Question n° 1139S posée par M. Guy Fischer

Regroupement des plateaux de qualification biologique des dons de l'Établissement français du sang

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 20999 posée par M. Thierry Foucaud

Projet d'importation de plasma thérapeutique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/11/2011
Pertinence