Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 02483 posée par M. Guy Durbec

Donneurs de sang bénévoles: soutien

Réponse du ministère : Santé

26/03/1981
Pertinence
Question n° 06185 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Information des détenus à l'égard du Sida

Réponse du ministère : Justice

21/05/1987
Pertinence
Question n° 08703 posée par M. François Delga

Développement des syndromes de " larva migrans " viscéraux

Réponse du ministère : Santé et famille

26/11/1987
Pertinence
Question n° 09493 posée par M. Luc Dejoie

Défense de l'éthique des donneurs de sang bénévoles

Réponse du ministère : Santé et famille

04/02/1988
Pertinence
Question n° 14473 posée par M. Marcel Vidal

Harmonisation des législations européennes sur les centres de transfusion sanguine

Réponse du ministère : Santé

28/03/1991
Pertinence