Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 20748 posée par M. Marcel Vidal

    Liste nominale des bénéficiaires français des fonds européens de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18512 posée par M. Marcel Vidal

    Publication des sondages durant les campagnes électorales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18619 posée par M. Marcel Vidal

    Multiplication des antennes paraboliques

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15763 posée par M. Marcel Vidal

    Multiplication des antennes paraboliques

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09462 posée par M. Marcel Vidal

    Situation au Chiapas (Mexique)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14165 posée par M. Marcel Vidal

    Mines antipersonnel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10273 posée par M. Marcel Vidal

    Violation des droits de l'homme par les forces de sécurité syriennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09391 posée par M. Marcel Vidal

    Respect des droits du peuple haïtien

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07216 posée par M. Marcel Vidal

    Respect des droits syndicaux au plan international

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06382 posée par M. Marcel Vidal

    Propos tenus par un membre du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Forte