Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 13742 posée par M. Marcel Vidal

    Droits de l'homme: enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13857 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place d'un enseignement relatif aux droits de l'homme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19627 posée par M. Marcel Vidal

    Droits de l'homme en Turquie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01865 posée par M. Marcel Vidal

    Défense des droits de l'homme: place de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23396 posée par M. Marcel Vidal

    Droits des Juifs en URSS

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10273 posée par M. Marcel Vidal

    Violation des droits de l'homme par les forces de sécurité syriennes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06382 posée par M. Marcel Vidal

    Propos tenus par un membre du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09391 posée par M. Marcel Vidal

    Respect des droits du peuple haïtien

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07216 posée par M. Marcel Vidal

    Respect des droits syndicaux au plan international

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14165 posée par M. Marcel Vidal

    Mines antipersonnel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible