Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 08819 posée par M. Roger Lagorsse

    Situation des EHPAD

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06784 posée par M. Bernard Frimat

    Financement des conventions tripartites prévues pour l'amélioration des EHPAD

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08179 posée par M. Gilbert Barbier

    Poursuite de la réforme des EHPAD

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06536 posée par M. Michel Bécot

    Insuffisance des crédits destinés aux EHPAD

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06409 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Amélioration des prestations de soins offertes par les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08032 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Maisons de retraite : gel des crédits

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02923 posée par M. Gilbert Barbier

    Problèmes rencontrés par les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes du fait de la nouvelle tarification

    La question est caduque

    Pertinence Faible