Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 05187 posée par Mme Annie David
Difficultés résultant de la réglementation applicable aux EHPAD
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
-
Question n° 38219 posée par Mme Annie David
Réglementation applicable aux établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25181 posée par Mme Annie David
Financement du lit EHPAD dans la région Rhône-Alpes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22336 posée par Mme Annie David
Crédits de médicalisation de 600 places en EHPAD en Isère
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05046 posée par Mme Annie David
Coût des maisons de retraite pour les résidents et les familles
La question est caduque
Pertinence