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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 231 trouvées
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Question n° 23421 posée par M. Emmanuel Hamel
Maltraitance des personnes âgées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 28250 posée par M. Roland Huguet
Régime des réductions d'impôts pour les frais d'hébergement des personnes âgées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 33352 posée par M. Emmanuel Hamel
Prise en compte du problème de la maltraitance des personnes âgées dans les politiques de formation des personnels des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01233 posée par M. Georges Mouly
Réduction d'impôts pour les personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
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Question n° 04238 posée par M. Paul Blanc
Personnes âgées : surveillance de nuit dans les EHPAD de moins de 50 lits
Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 21089 posée par M. Jean-François Picheral
Tarification des établissements recevant des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38219 posée par Mme Annie David
Réglementation applicable aux établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes (EHPAD)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38419 posée par M. Georges Mouly
Réglementation relative aux établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02923 posée par M. Gilbert Barbier
Problèmes rencontrés par les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes du fait de la nouvelle tarification
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04352 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration de l'accès aux soins dentaires des personnes âgées
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence