Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 79 trouvées

Question n° 08208 posée par M. Jean-Noël Guérini

Taux d'encadrement à l'école maternelle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/12/2018
Pertinence
Question n° 05684 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/10/2008
Pertinence
Question n° 09989 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir des écoles maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/08/2009
Pertinence
Question n° 05647 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants de deux à trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/09/2008
Pertinence
Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

08/03/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05237 posée par M. Robert Bret

Diminution du nombre d'heures de classe pour les écoles maternelles et primaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/07/2008
Pertinence
Question n° 23506 posée par M. Roland Povinelli

Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse

La question est caduque

03/05/2012
Pertinence
Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas

Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/07/2011
Pertinence
Question n° 18420 posée par M. Jean-Marc Pastor

Besoin de 609 postes d'enseignement public dans le Tarn

La question est caduque

05/05/2011
Pertinence
Question n° 22070 posée par M. Pierre Camani

Suppression de postes dans l'éducation nationale

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence