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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 23147 posée par Mme Catherine Belrhiti
Missions des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles suite à la loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20755 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 09543 posée par M. Jean Louis Masson
Liberté de choix d'une école maternelle dans une localité voisine en cas d'absence d'école dans la commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 09989 posée par M. Marcel Rainaud
Devenir des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 10544 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription dans les écoles maternelles des enfants de deux ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23125 posée par Mme Michelle Meunier
Atteindre l'objectif de 25 élèves par classe en école maternelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21992 posée par M. Jean Louis Masson
Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25796 posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
La question a été retirée
Pertinence