Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 1347G posée par M. Martial Bourquin

    Industrie française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1299G posée par M. Jean-Pierre Moga

    Situation et avenir de l'industrie pharmaceutique française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0085C posée par Mme Laurence Cohen

    L'industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0273S posée par M. Marc Daunis

    Fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13750 posée par M. Daniel Percheron

    Crédit impôt recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17567 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation du secteur aéronautique en Nouvelle Aquitaine et en Dordogne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard

    Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible