Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0144S posée par M. Guy Schmaus

    Emplois industriels en Ile de France

    Réponse du ministère : Plan

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0331S posée par M. Michel Billout

    Maintien de l'activité aéronautique en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0564S posée par Mme Hélène Luc

    Implantation d'une usine Renault à Choisy-le-Roi

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0001S posée par M. Michel Berson

    Avenir de la société Altis, basée à Corbeil-Essonnes

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0457S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du site industriel d'Imphy Alloys SA

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1584S posée par M. Michel Berson

    Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard

    Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Faible