Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 10174 posée par M. André Fosset

    Résultats du baccalauréat français en Tunisie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13428 posée par M. Charles de Cuttoli

    Organisation du baccalauréat du second degré à l'étranger : indemnités aux agents de secrétariat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00646 posée par M. Gérard Larcher

    Reconnaissance de la valeur des diplômes et équivalences des élèves étrangers

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02204 posée par M. Germain Authié

    Taux de réussite des ressortissants de la CEE aux concours d'accès à l'enseignement français

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11694 posée par M. André Maman

    Fermeture du bureau des examens de l'ambassade de France au Etats-Unis

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27641 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Épreuves du baccalauréat dans les établissements d'enseignement français à l'étranger en Chine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne