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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 01585 posée par M. Robert del Picchia

    Demandes de bourse et de logement pour les étudiants français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03592 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Impact de la réforme du baccalauréat sur les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05454 posée par M. Robert del Picchia

    Numéro d'identifiant pour les élèves d'un établissement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10519 posée par M. Christian Cointat

    Ancienneté des enseignants français dans les écoles publiques bilingues américaines

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14288 posée par M. Pierre Laurent

    Mineurs isolés étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17263 posée par M. Pierre Laurent

    Mineurs isolés étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18082 posée par M. Simon Sutour

    Situation des expatriés qui souhaitent, en vue de leur retour en France, inscrire leurs enfants à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21155 posée par M. Robert del Picchia

    Gratuité de la presse dans les écoles françaises à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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