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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 16287 posée par M. René Beaumont
Mise en place de la LOLF et gestion des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16356 posée par M. Pierre Martin
Passage à la LOLF et avenir des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18061 posée par Mme Muguette Dini
Versement de la taxe d'apprentissage en troisième à option 6 heures
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19094 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarité des étudiants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19708 posée par M. Jean Louis Masson
Règlement des petites dépenses des écoles publiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25375 posée par M. Robert Hue
Situation des universités au regard de la taxe sur les salaires
La question est caduque
Pertinence