Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 10370 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation de la Jeunesse au plein air

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/02/2014
Pertinence
Question n° 10251 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes exprimées par les professeurs de classes préparatoires aux grandes écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/02/2014
Pertinence
Question n° 06554 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 25754 posée par M. Jean-Claude Leroy

Changement de statut des psychologues de l'éducation nationale

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des employés de vie scolaire

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 25663 posée par M. Jean-Claude Leroy

Possibilité de choisir la langue des signes française comme langue vivante 2

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 24980 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétude des enseignants référents pour la scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 22843 posée par M. Jean-Claude Leroy

Attestation scolaire de sécurité routière

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses