Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 16822 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pratique instrumentale dans le milieu scolaire élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18328 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pratique instrumentale dans le milieu scolaire élémentaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18416 posée par M. Bertrand Auban

    Education musicale menacée dans les écoles de Haute-Garonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22199 posée par M. Ivan Renar

    Baisse du nombre de postes proposés aux concours de recrutement des professeurs de musique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02410 posée par Mme Jacqueline Panis

    Formation des jeunes chanteurs lyriques en France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01725 posée par M. Jean Louis Masson

    Impact des modifications du calendrier scolaire sur les manifestations programmées par les associations

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13945 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

    Intervenants musicaux en milieu scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22916 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Prise en charge des élèves handicapés dans le cadre des classes à horaires aménagés musicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible