Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 16567 posée par M. Yves Krattinger

    Place de l'histoire géographie dans le projet de loi d'orientation sur l'avenir de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17226 posée par M. Yves Krattinger

    Transfert des personnels TOS : convention entre EPLE et départements

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18719 posée par M. Yves Krattinger

    Subventions aux pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19766 posée par M. Yves Krattinger

    Vacation de poste d'infirmière scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19897 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des mouvements pédagogiques et associations éducatives complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22453 posée par M. Yves Krattinger

    Postes mis à disposition par l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26984 posée par M. Yves Krattinger

    Dotation horaire globale du lycée Cournot de Gray

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26985 posée par M. Yves Krattinger

    Dotation horaire globale du lycée Colomb de Lure

    La question est caduque

    Pertinence Faible