Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10216 posée par Mme Catherine Troendlé

    Campagnes de sensibilisation au vote par procuration dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19624 posée par Mme Catherine Troendlé

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06952 posée par Mme Catherine Troendlé

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14480 posée par Mme Catherine Troendlé

    Stages de fin d'études d'étudiants en Master 2 mention notariat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15536 posée par Mme Catherine Troendlé

    Manque d'informations des inspections d'académie sur les personnels des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26134 posée par Mme Catherine Troendlé

    Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02321 posée par Mme Catherine Troendlé

    Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16570 posée par Mme Catherine Troendlé

    Contrat pluriannuel de l'université Paris-Dauphine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22981 posée par Mme Catherine Troendlé

    Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

    La question est caduque

    Pertinence Faible