Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 21898 posée par M. François-Noël Buffet

    Modalités d'application des nouvelles dispositions de financement par les communes, des écoles privées sous contrat d'association

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05695 posée par M. François-Noël Buffet

    Statut du volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06069 posée par M. François-Noël Buffet

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07714 posée par M. François-Noël Buffet

    Augmentation du nombre d'enseignants en médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26372 posée par M. François-Noël Buffet

    Prise en charge des enfants intellectuellement précoces (EIP)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22098 posée par M. François-Noël Buffet

    Fonctionnement de l'école nationale supérieure d'arts et métiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne