Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1128G posée par Mme Corinne Bouchoux

    Livre blanc sur la recherche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11446 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Avenir du laboratoire "génétique et évolution des populations végétales" (UMR 8016 Université Lille I)

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21875 posée par M. André Gattolin

    Moyens de la recherche française en Arctique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11113 posée par M. André Vallini

    Expérimentations zootechniques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12518 posée par M. Jérôme Bascher

    Clarification des compétences du bureau de recherches géologiques et minières

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21240 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Développement responsable des nanotechnologies

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21669 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Annulations du programme CESA par l'Agence nationale de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12340 posée par M. Jacques Le Nay

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

    La question est caduque

    Pertinence Faible