Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 06611 posée par M. Marcel Rainaud

    Homologation du diplôme d'herboriste

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06613 posée par M. Marcel Rainaud

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05938 posée par M. Marcel Rainaud

    Inscription des diplômes de travail social au niveau II du Répertoire national des certifications professionnelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05360 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03823 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26534 posée par M. Marcel Rainaud

    Disfonctionnement des politiques publiques d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible