Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 02410 posée par Mme Jacqueline Panis

Formation des jeunes chanteurs lyriques en France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/11/2007
Pertinence
Question n° 05961 posée par Mme Colette Giudicelli

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06034 posée par M. Serge Andreoni

Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06040 posée par M. Yves Krattinger

Devenir des centres de formation des musiciens intervenants à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06145 posée par M. André Vairetto

Avenir des centres de formation de musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01725 posée par M. Jean Louis Masson

Impact des modifications du calendrier scolaire sur les manifestations programmées par les associations

La question est caduque

06/09/2012
Pertinence
Question n° 13945 posée par M. Jean Louis Masson

Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

La question est caduque

27/11/2014
Pertinence
Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson

Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence
Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

Intervenants musicaux en milieu scolaire

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 15345 posée par Mme Catherine Dumas

Confinement lié au Covid-19 et élèves musiciens

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence