Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 00160 posée par M. Pierre Vallon

    Lyon: création d'une UER des Arts

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08378 posée par M. Franck Sérusclat

    Centre de formation des enseignants de la danse et de la musique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09362 posée par M. Emmanuel Hamel

    Introduction de l'enseignement artistique obligatoire pour tous les lycéens

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11917 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement d'une coopération plus étroite entre le milieu scolaire et les professionnels de l'art

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 34438 posée par M. René Trégouët

    Institut de l'histoire de l'art

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03006 posée par M. Pierre Vallon

    Lyon: cration d'une UER des arts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne