Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 08569 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Parité pour les postes de direction au sein du ministère

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13791 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Voeu du lycée Jean-Pierre Timbaud à Brétigny-sur-Orge

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10709 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Soutien à l'enseignement du latin et du grec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09073 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Emploi des travailleurs handicapés au ministère

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16566 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Master « Éthiques et sociétés » et spécialisation sur la question animale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16564 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Alternative végétarienne à la problématique des menus de substitution dans les cantines scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible