Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 04398 posée par M. Daniel Percheron

    Dégradation de l'enseignement supérieur français

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05099 posée par M. Daniel Percheron

    Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25962 posée par M. Daniel Percheron

    CEE: reconnaissance générale des diplômes d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06334 posée par M. Daniel Percheron

    Situation dans l'enseignement supérieur dans l'académie de Lille (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12341 posée par M. Daniel Percheron

    Brevet de technicien supérieur au lycée de l'Escaut

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20105 posée par M. Daniel Percheron

    Appels à projets de l'IDEX

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11270 posée par M. Daniel Percheron

    Financement de l'immobilier universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22354 posée par M. Daniel Percheron

    Campus innovants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16107 posée par M. Daniel Percheron

    Introduction du contrôle continu dans le cadre du baccalauréat

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09657 posée par M. Daniel Percheron

    Difficultés d'emploi des jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible