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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 14540 posée par Mme Corinne Imbert
Agrément annuel imposé par l'éducation nationale aux maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 14945 posée par Mme Corinne Imbert
Déploiement du dispositif de lutte contre le harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15132 posée par Mme Corinne Imbert
Révision du calendrier des vacances scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15162 posée par Mme Corinne Imbert
Responsabilité parentale dans les cas d'absentéisme scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15163 posée par Mme Corinne Imbert
Port de signes religieux distinctifs à l'université
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16463 posée par Mme Corinne Imbert
Contrat pluriannuel de la communauté d'universités et d'établissements Paris sciences et lettres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17668 posée par Mme Corinne Imbert
Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2015-2016
La question est caduque
Pertinence