Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 00391 posée par Mme Corinne Imbert

Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2017-2018

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 15163 posée par Mme Corinne Imbert

Port de signes religieux distinctifs à l'université

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/03/2015
Pertinence
Question n° 20095 posée par Mme Corinne Imbert

Rupture d'égalité concernant l'accès aux bourses

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

21/01/2021
Pertinence
Question n° 14540 posée par Mme Corinne Imbert

Agrément annuel imposé par l'éducation nationale aux maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/01/2015
Pertinence
Question n° 15670 posée par Mme Corinne Imbert

Demande de précisions sur la réforme du collège

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/04/2015
Pertinence