Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 06561 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation des personnels IATOS dans le département du Nord

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09115 posée par Mme Michelle Demessine

    Difficultés rencontrées par les assistantes sociales du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Lille

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12963 posée par Mme Michelle Demessine

    Difficultés de fonctionnement du lycée Pasteur de Somain (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12964 posée par Mme Michelle Demessine

    Conséquences de la suppression de la franchise postale par les services publics

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13341 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation des directeurs d'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11419 posée par Mme Michelle Demessine

    Accueil et séjour des étudiants étrangers en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne