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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 20551 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 19321 posée par Mme Michelle Demessine
Dimensionnement du laser mégajoule
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 17571 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 16541 posée par M. Jean-Claude Leroy
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 16088 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Dispositif de reconnaissance et d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 01457 posée par M. Richard Tuheiava
Demande d'audit indépendant des conséquences économiques, sociales, culturelles et environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11112 posée par M. Richard Tuheiava
Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava
Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00661 posée par Mme Hélène Luc
Comité de suivi sur les conséquences des essais nucléaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26988 posée par M. Yvon Collin
Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française
La question est caduque
Pertinence