Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 20551 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19321 posée par Mme Michelle Demessine

    Dimensionnement du laser mégajoule

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17571 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Reconnaissance honorifique des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16541 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16088 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Dispositif de reconnaissance et d'indemnisation des victimes des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01457 posée par M. Richard Tuheiava

    Demande d'audit indépendant des conséquences économiques, sociales, culturelles et environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11112 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava

    Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00661 posée par Mme Hélène Luc

    Comité de suivi sur les conséquences des essais nucléaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26988 posée par M. Yvon Collin

    Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne