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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 113 trouvées
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Question n° 19890 posée par M. Thierry Repentin
Prise en compte des demandes des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. Pierre Camani
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 16541 posée par M. Jean-Claude Leroy
Reconnaissance et indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1112S posée par Mme Hélène Luc
Levée du secret défense de certains documents concernant les essais nucléaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 12215 posée par M. Richard Tuheiava
Explications sur le rapport défense intitulé "Tome 1 : la genèse de l'organisation et les expérimentations au Sahara (CSEM et CEMO)" relatif aux essais nucléaires français au Sahara algérien
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 09166 posée par Mme Annie Le Houerou
Commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 16664 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Essais nucléaires en Algérie et reconnaissance de l'exposition des appelés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16137 posée par Mme Esther Sittler
Décret d'application sur l'attribution de la médaille de la défense nationale avec agrafe « essais nucléaires »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat
Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11112 posée par M. Richard Tuheiava
Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France
La question est caduque
Pertinence