Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 23117 posée par M. Edouard Le Jeune

Institut de Participation de l'Ouest, conditions d'entrée

Réponse du ministère : Économie

18/04/1985
Pertinence
Question n° 23119 posée par M. Edouard Le Jeune

Extension du système des prêts bonifiés aux secteurs du commerce et du tertiaire

Réponse du ministère : Économie

18/04/1985
Pertinence
Question n° 07329 posée par M. Edouard Le Jeune

Non-respect de l'application de la loi sur la sous-traitance

Réponse du ministère : Équipement

06/08/1987
Pertinence
Question n° 02252 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique commerciale bancaire

Réponse du ministère : Économie

10/11/1988
Pertinence
Question n° 04777 posée par M. Edouard Le Jeune

Financement de l'agriculture du Finistère

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00577 posée par M. Edouard Le Jeune

Aide aux entreprises: rôle des banques

La question est caduque

09/07/1981
Pertinence
Question n° 08637 posée par M. Edouard Le Jeune

Aide aux entreprises: rôle des banques

La question a été retirée

04/11/1982
Pertinence
Question n° 10593 posée par M. Edouard Le Jeune

Mesures en faveur des agriculteurs

La question est caduque

05/05/1988
Pertinence
Question n° 04892 posée par M. Edouard Le Jeune

Limitation des aides à l'installation des jeunes agriculteurs de Bretagne

La question est caduque

01/06/1989
Pertinence