Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

    Politique étrangère et lutte contre Daech

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24998 posée par M. Didier Boulaud

    Catalogue des forces de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Traité international sur le commerce des armes classiques

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24996 posée par M. Didier Boulaud

    Plan européen de développement des capacités

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05142 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Participation de la France au renouvellement du matériel militaire polonais par du matériel extra européen

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05470 posée par M. Gérard Dériot

    Engagements européens pour la défense des États membres

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne