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1619 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1502 trouvées
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Question n° 0127A posée par M. Geoffroy de Montalembert
Place de l'agriculture française dans la construction européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0158A posée par M. Michel Rufin
Difficultés des agriculteurs face aux décisions des ministres de l'agriculture de la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0160A posée par M. Claude Huriet
Conséquences de l'application des quotas laitiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0161A posée par M. Jean Roger
Application des quotas laitiers en Tarn-et-Garonne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0352G posée par M. Philippe François
Abaissement de l'âge de retraite des agriculteurs
Réponse du ministère : Forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 117 trouvées
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Question n° 0725S posée par M. Adrien Gouteyron
Mesures de compensation des hausses du prix de l'énergie en faveur des agriculteurs
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23090 posée par M. Marcel Vidal
Simplification du dossier de déclaration de surfaces 2006
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23212 posée par M. Marcel Vidal
Fiscalisation des ventes directes des coopératives agricoles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 23856 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mise en oeuvre de la TVA sociale dans l'agriculture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet
Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR
La question est caduque
Pertinence